1. Éditeur du site
- Raison sociale
- T.BEE CONSULTING
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
- Capital social
- 1 000 €
- Siège social
- 20 rue Alexandre Ribot, 59790 Ronchin, France
- SIREN
- 991 739 806
- SIRET (siège)
- 991 739 806 00016
- RCS
- Lille Métropole — immatriculation du 2 octobre 2025
- Numéro de TVA intracommunautaire
- FR25991739806
- Présidente
- T.BEE HOLDING (SASU), représentée par M. Thomas Buissart, son Président
- Contact
- contact@aida-suivi.fr
2. Directeur de la publication
M. Thomas Buissart, en qualité de Président de T.BEE HOLDING (SASU), elle-même Présidente de T.BEE CONSULTING (SASU).
3. Hébergeur
- Raison sociale
- OVH SAS
- Siège social
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone
- +33 9 72 10 10 07
- Site web
- www.ovhcloud.com
Le service applicatif AIDA est hébergé en France, dans le datacenter OVH de Gravelines. Les modèles d'intelligence artificielle utilisés pour l'assistant de dossier (Mistral, bge-m3) sont exécutés via le service OVH AI Endpoints, également opéré en France.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site aida-suivi.fr (textes, identité visuelle, charte graphique, code, structure) est la propriété exclusive de T.BEE CONSULTING, sauf mention contraire, et est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques.
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6. Responsabilité
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7. Droit applicable
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